LE CARRE DE CHEVRE
Présentation de la marque LE CARRE DE CHEVRE
Déposée le 17 décembre 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARRE DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CARRE DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199842.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE DE CHEVRE est expirée depuis le 17 décembre 2012.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457480 - Publication au BOPI 2007-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04