Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE DE CHEVRE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE

Numéro de dépôt :
3199842
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
LE CARRE DE CHEVRE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE

Présentation de la marque LE CARRE DE CHEVRE

Déposée le 17 décembre 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARRE DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE domicilié(e) 5 avenue de Niort,79370 CELLES-SUR-BELLE - 79370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

La marque LE CARRE DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE DE CHEVRE est expirée depuis le 17 décembre 2012.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE a également déposé les autres marques suivantes : CELLES SUR BELLE , CARRÉ DE CHÈVRE DU POITOU FABRIQUÉ PAR COOP. SÈVRE ET BELLE CONSERVATION À +6°C MAXI F 79.061.01 CEE 50 POUR CENT DE MATIÈRE GRASSE A consommer de préfèrence avant le : , LA BARATTE DE TRADITION , PRAHECQ , LE CABRIFLORE , CABRIGOURMET , CHEVRE D'OR , LE SAIVRE-CASTARIE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVRE & BELLE - 5 avenue de Niort,79370 CELLES-SUR-BELLE - 79370 - France - SIREN 775709306


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457480 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Fromages de chèvre.